Marque expirée - Marque en non vigueur

PHP Papeterie de l'Hôtellerie Provençale
MONSIEUR BERTHELOT JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
3421110
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/04/2016
PHP Papeterie de l\'Hôtellerie Provençale de BERTHELOT JEAN-LOUIS

Présentation de la marque PHP Papeterie de l'Hôtellerie Provençale

Déposée le 5 avril 2006 par monsieur BERTHELOT JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PHP Papeterie de l'Hôtellerie Provençale »

Le déposant est monsieur BERTHELOT JEAN-LOUIS domicilié(e) 26 RUE BARBAROUX,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BERTHELOT JEAN-LOUIS domicilié(e) 26 RUE BARBAROUX,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHP Papeterie de l'Hôtellerie Provençale est expirée depuis le 5 avril 2016.

BERTHELOT JEAN-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : Jet'n Fêt L'univers du jetable , PINK TURTLE , L'UNIVERS DU JETABLE , UDJ


MONSIEUR BERTHELOT JEAN-LOUIS - 26 RUE BARBAROUX,13001 MARSEILLE - 13001 - France


MONSIEUR BERTHELOT JEAN-LOUIS - 26 RUE BARBAROUX,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Inscription le 7 novembre 2007 - Rejet partiel n°463478 - Publication au BOPI 2007-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Ammoniaque à usage industriel ; alcool à usage industriel ; produits chimiques pur le nettoyage des cheminées ; soude caustique à usage industriel ; produits pour la purification de l'eau ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; gaz pour bombes aérosols ; insecticides ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; détergents, détachants, détartrants ; lessives ; savons ; produits de parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de nettoyage pour vaisselles et sols.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désinfectants et désodorisants pour W.C., désodorisants (autres qu'à usage personnel) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Serviettes de table (en papier) ; serviettes de toilette (en papier) ; linge de table (en papier) ; cartons d'emballage pour préparations culinaires ; boîtes en carton ; publications, prospectus ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés blocs de papiers ; carnets d'addition pour la restauration ou les collectivités ; rouleaux de papier pour caisses enregistreuses.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; assiettes, gobelets en matière plastique ; plateaux à usage domestique en matière plastique ; plateaux repas non en métaux précieux ; raviers non en métaux précieux ; matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement.